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Santé et sécurité au travail

Le CHSCT SD


Le CHSCT SD est compétent pour connaître de toutes les questions relatives à la santé, la sécurité et les conditions de travail des personnels des écoles, des établissements d'enseignement du second degré dans le département et des services administratifs, situés dans le ressort territorial du département concerné.

Bouton2Guide de présentation du CHSCT SD

bouton1Composition du CHSCT SD de Vendée
Bouton2Arrêté de composition du CHSCT SD de Vendée au 28 09 2018

Bouton2Arrêté de composition du CHSCT SD de Vendée au 03 11 2015
bouton1Arrêté modificatif au 19 05 2016
Bouton2Arrêté modificatif au 01 09 2016
bouton1Arrêté modificatif au 16 09 2016
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Rédigé par Marie-Laure Chaillou

M.A.J. le 05/11/2018